Masthead header

Informations Légales


Le présent site internet est la propriété de :

Gaelle-Akissi Roffet

13 avenue d’Alsace

68000 Colmar

0626797754

N° Siret : 50095104100036

Le site internet gaelleakissi.com est édité par :

http://multimedia-pour-tous.fr/

Directeur de la publication : Gaelle-Akissi Roffet

HÉBERGEMENT

Le site https://www.gaelleakissi.com est hébergé par OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

RESPONSABILITÉS LIÉES À L’UTILISATION DU SITE INTERNET GAELLEAKISSI.COM

Les éléments suivants ne sont pas garantis : anomalies, erreurs ou bugs des informations, produits, services, fournis sur le site. Les interruptions ou pannes du site, la compatibilité du site avec un matériel ou une configuration particulière.

En aucun cas, la responsabilité de l’éditeur du site ne peut être engagée pour les dommages indirects et/ou immatériels, prévisibles ou imprévisibles, incluant la perte de profits, découlant de la fourniture et/ou de l’utilisation ou de l’impossibilité totale ou partielle d’utiliser les services fournis sur le site. La responsabilité de l’éditeur ne peut être engagée non plus concernant le contenu des sites sur lesquels vous renvoyez par l’intermédiaire de liens hypertextes, ou en cas en cas de survenance d’un événement irrésistible, imprévisible et extérieur.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Gaelle-Akissi Roffet, est titulaire de tous les droits de propriété intellectuelle relatifs au site et des droits d’usage y afférant. L’accès au site ne confère aucun droit sur les droits de propriété intellectuelle relatifs au site, qui restent la propriété exclusive de Gaelle-Akissi Roffet. Les éléments accessibles sur le site (textes, photographies, images, icônes, sons, vidéos, logiciels, bases de données…) sont protégés par des droits de propriété intellectuelle. Sauf dispositions explicites, il est interdit de reproduire, modifier, transmettre, publier, adapter, sur quelque support que ce soit ou exploiter de quelque manière que ce soit, tout ou partie du site sans l’autorisation écrite préalable de la société titulaire du site.

L’insertion de liens hypertextes vers toute partie du site est interdite sans autorisation préalable et écrite de la société éditrice du site. La violation de ces dispositions pourra faire l’objet de toute action en justice appropriée, notamment d’une action en contrefaçon.

CE SITE UTILISE GOOGLE ANALYTICS

Google Analytics est un service d’analyse de site internet fourni par Google Inc. (« Google »). Google Analytics utilise des cookies, qui sont des fichiers texte placés sur votre ordinateur, pour aider le site internet à analyser l’utilisation du site par ses utilisateurs. Les données générées par les cookies concernant votre utilisation du site (y compris votre adresse IP) seront transmises et stockées par Google sur des serveurs situés aux Etats-Unis. Google utilisera cette information dans le but d’évaluer votre utilisation du site, de compiler des rapports sur l’activité du site à destination de son éditeur et de fournir d’autres services relatifs à l’activité du site et à l’utilisation d’Internet. Google est susceptible de communiquer ces données à des tiers en cas d’obligation légale ou lorsque ces tiers traitent ces données pour le compte de Google, y compris notamment l’éditeur de ce site. Google ne recoupera pas votre adresse IP avec toute autre donnée détenue par Google. Vous pouvez désactiver l’utilisation de cookies en sélectionnant les paramètres appropriés de votre navigateur. Cependant, une telle désactivation pourrait empêcher l’utilisation de certaines fonctionnalités de ce site. En utilisant ce site internet, vous consentez expressément au traitement de vos données nominatives par Google dans les conditions et pour les finalités décrites ci-dessus.

Ces conditions générales sont soumises au droit français, tout litige relatif à leur interprétation et/ou à leur exécution relève des Tribunaux français.

Sélectionner un type de demande :


Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation, notre entreprise a mis en place un dispositif de médiation de la consommation. L’entité de médiation retenue est : CNPM – MEDIATION – CONSOMMATION. En cas de litige, vous pouvez déposer votre réclamation sur son site : http://cnpm-mediation-consommation.eu ou par voie postale en écrivant à CNPM – MEDIATION – CONSOMMATION – 27 Avenue de la Libération 42400 SAINT-CHAMOND